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L’outil SelecDEPOL constitue une aide à la décision mais ne se substitue en aucun cas, ni au jugement des professionnels de la dépollution des sols au fait de l’état de l’art, ni à celui des décideurs, auxquels il revient d’effectuer le choix final de la technique à mettre en œuvre. Les informations fournies, notamment les valeurs chiffrées relatives aux coûts, aux délais de mise en œuvre, et à l’efficacité des techniques, sont les données généralement observées au cours des opérations de dépollution effectuées selon les techniques décrites. Ces données peuvent varier de façon significative en fonction des caractéristiques spécifiques à chaque cas de pollution et à chaque site. La responsabilité de l’ADEME ou du BRGM ne peut être engagée en cas, par exemple :

  • de divergence entre les données fournies par l’outil SelecDEPOL et les observations recueillies par l’utilisateur au cours d’un chantier de dépollution,
  • de pré-sélection et de mises en œuvre inappropriées de techniques obtenues via l’outil SelecDEPOL.

Seules les parties prenantes en charge de la gestion d’un site pollué sont à même de prendre en compte des paramètres spécifiques hors du champ de l’outil SelecDEPOL, tels que la configuration du site ou la présence d’un « cocktail » de polluants, par exemple.

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